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Services fournis :

s’efforce de fournir sur le site https://les-echiquiers-du-roi.fr des informations les plus précises possible. L'ensemble des activités de Les Échiquiers du Roi et les informations concernant Les Échiquiers du Roi sont présentés sur notre site https://les-echiquiers-du-roi.fr.

Les renseignements figurant sur https://les-echiquiers-du-roi.fr ne sont pas exhaustifs et les photos se trouvant sur Les Échiquiers du Roi sont non-contractuelles.

En effet, ils sont donnés sous réserve de modifications qui auront pu être apportées depuis leur mise en ligne. Aussi, toutes les informations indiquées sur https://les-echiquiers-du-roi.fr sont données à titre indicatif et donc susceptibles de changer ou d’évoluer.

Limitation contractuelles sur les données :

Les informations contenues sur Les Échiquiers du Roi sont aussi précises que possible sont mises à jour régulièrement. Cependant, Les Échiquiers du Roi peut contenir des inexactitudes ou des erreurs. Si vous en constatez signalez en envoyant un email à l’adresse contact@les-echiquiers-du-roi.fr.

Dans votre email, décrivez la situation de la manière la plus précise possible c’est à dire en donnant l’adresse URL de la page en question, à partir de quelle machine vous visitez le Les Échiquiers du Roi et avec quel navigateur internet).

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Propriété intellectuelle :

Tout le contenu du présent sur le site https://les-echiquiers-du-roi.fr sont la propriété exclusive de la société Les Échiquiers du Roi. Cela inclue de les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme à l'exception des marques, logos ou contenus appartenant à d'autres sociétés partenaires ou auteurs et ce, façon non limitative.

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Ces représentations et/ou reproductions quelque soit le procédé constitue une contrefaçon qui sera sanctionnée. Ne pas respecter cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale de la personne qui a effectué la contrefaçon. De plus, Les Échiquiers du Roi pourra intenter une action en justice à l’encontre de cette personne.

Litiges :

Les présentes conditions sont régies par la loi de la Pologne. En effet, toute contestation ou litiges qui pourraient naître de l'interprétation ou de l'exécution de ces conditions seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de la société. Le polonais sera donc la langue de référence pour le règlement de contentieux éventuels.

Données personnelles :

Vous n’êtes pas tenu de communiquer vos données personnelles lorsque vous visitez Les Échiquiers du Roi.

Conditions générales de vente :

ARTICLE 1 : CHAMP D'APPLICATION
Les présentes conditions générales de vente de cette page s'appliquent à toutes les ventes conclues sur Les Échiquiers du Roi par le biais du site Internet https://les-echiquiers-du-roi.fr.

ARTICLE 2 : COMMANDES
Les systèmes d'enregistrement automatique de Shopify seront considérés comme valant preuve de la nature et du contenu de la commande. Les Échiquiers du Roi confirme l'acceptation de la commande au client à l'adresse e-mail que ce dernier aura communiquée.

La vente sera considérée comme conclue à compter de la validation par Les Échiquiers du Roi du paiement de la commande. Cela signifie à partir de la date de validation du paiement pour les commandes réglées en ligne par carte bancaire. En tout état de cause, Les Échiquiers du Roi se réserve le droit de refuser ou d'annuler toute commande d'un client pour lequel il y aurait une suspicion de fraude ou avec lequel existerait un différend relatif au paiement d'une commande précédente.

ARTICLE 3 : DISPONIBILITE DES ARTICLES
Lorsque nos offres et leurs prix sont visibles sur le site, elles sont valables. La disponibilité indiquée au moment de la consultation du site par le client reste tributaire de l'état du stock chez Les Échiquiers du Roi et surtout chez les fournisseurs bien entendu.

Pour réaliser le catalogue de vente de Les Échiquiers du Roi, nous travaillons avec des bases de données. Ces dernières sont enrichies d'après les informations communiquées par nos fournisseurs. Cette base de données comportent plus d'une centaines d'articles et la totalité n'est pas stockée dans nos réserves. Ce qui fait que l’offre de Les Échiquiers du Roi est alors conditionnée à la disponibilité des articles chez les fournisseurs.

Dans le cas d’une rupture définitive d'un article chez nos fournisseurs, la suppression de cet article de notre offre de vente est prévue. Une nouvelle commande sous un certain délai reste possible dans les autres cas.

En cas, d’indisponibilité sur un article qui a été commandé, un courrier électronique est envoyé pour informer le client à propos du ou des articles concernés.

Lors du passage de la commande un lien ver les délais de livraison sera affiché. Il y aura aussi un accusé réception de commande qui sera envoyé par email pour communiquer un délai de livraison indicatif aux clients.

Ce délai est calculé sur base de la disponibilité de l’article, du délai d'acheminement et ainsi que sur le mode de transport sélectionné par le client.

Que ce soit lors du passage de la commande ou 24h après, c’est à dire avant l'expédition la commande, le client peut annuler sa commande.

Particularités :

Articles en pré-commande

Sur Les Échiquiers du Roi, des articles à paraître sont proposés en Pré-commande. Cela signifie qu’il est possible de réserver un ou des articles. Cette réservation doit correspondre à une date. Cette date de sortie sera annoncée par Les Échiquiers du Roi au moment de l'ouverture de la phase de réservation. La date d’ouverture des réservations peut être changée à tout moment par Les Échiquiers du Roi. Car Les Échiquiers du Roi est l’unique responsable de la commercialisation de ces articles en pré-commande.

Les Échiquiers du Roi s'efforcera d'expédier les articles aux clients ayant effectué leur réservation à hauteur du stock fourni par le fournisseur pour le jour de sortie dès la date de mise en vente définitive.

ARTICLE 4 : PRIX 
Les prix indiqués sur Les Échiquiers du Roi sont en euros (€) et sont réputés nets, hors frais de port. Ces prix comprennent le prix des produits, le coût du traitement, le coût de manutention et les frais d’emballage. À tout moment sans préavis, ces prix sont modifiables.

Cela en sachant que les articles seront facturés sur base du prix qui était en vigueur au moment de l'enregistrement de la commande. Toutes les commandes seront donc facturées en euros (€) et payables en euros (€). S’il y a des frais de douanes ou encore, des taxes locales, ces frais restent à la charge du destinataire.

ARTICLE 5 : FRAIS DE PORT
Les frais de port correspondent au coût de la livraison. Ces coûts comprennent aussi une participation aux frais de préparation ainsi que d'affranchissement. Regrouper tous les articles sur une seule commande permet donc de ne payer qu’une seule fois les frais de livraison. Cependant, des frais de douanes ou encore, des taxes locales peuvent s’appliquer sur plusieurs articles différents d’une même commande. Cela peut notamment s’expliquer que même si les frais de livraison sont payés en une fois, la livraison peut être effectuée en plusieurs parties pour différents articles d’une même commande. Cela s’explique par le fait que certains articles partent d’entrepôt différents.  

Il est aussi à noter qu’il n’est pas possible de regrouper deux ou plusieurs commandes distinctes en une seule commande. Donc les frais de port seront facturés pour chacune des commandes même si ces commandes ont été passées par la même personne à la même date avec la même adresse de livraison.

ARTICLE 6 : PAIEMENT
Le moyen de paiement offre un maximum de garanties de sécurité. Pour payer, il faut utiliser une carte bancaire ou privative que ce soit une carte Visa une Eurocard  ou une Mastercard directement sur le site dans le formulaire de paiement proposé lors du processus de commande (saisie sécurisée par cryptage SSL).

Dans ce formulaire, il sera demandé de renseigner le type de carte bancaire, le numéro de cette carte et cela, sans espace entre les chiffres, la date de validité et finalement le numéro de contrôle qui se situe au dos de votre carte. Aucune information bancaire ne transite via Les Échiquiers du Roi comme expliqué ici dans la politique de confidentialité https://les-echiquiers-du-roi.fr/policies/privacy-policy

Par conséquent, le paiement par carte de banque est parfaitement sécurisé et votre commande est enregistrée et validée dès que le paiement est accepté électriquement par votre banque.

ARTICLE 7 : LIVRAISON
Il est possible de livrer à domicile comme en point relai. Le temps de préparation du colis auquel s'ajoute le temps d'acheminement est compris dans le délai de livraison. Les Échiquiers du Roi livre dans le monde entier. Mais il se peut que certains articles ne puissent être acheminés partout. Contacter Les Échiquiers du Roi par email à l’adresse contact@les-echiquiers-du-roi.fr est préférable en cas de doute. Un mail expliquant les différentes étapes du suivi de la commande sera envoyé.

Le délai de livraison peut aller jusqu’à 20 jours en raison de la situation actuelle. Ce délai est à compter dès la réception du mail de confirmation l’expédition de la commande. Ce délai de livraison ne comprend pas toujours le temps de préparation pour certains articles. Le délai de livraison qui sera annoncé par le service de livraison n'engage pas Les Échiquiers du Roi si ce délai est dépassé. Cependant, l’équipe responsable du service client fera son possible pour satisfaire la clientèle de Les Échiquiers du Roi.

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ARTICLE 8 : DROIT DE RÉTRACTATION – PRODUITS PERSONNALISÉS – GARANTIES – RETOURS – REMBOURSEMENTS

8.1 Droit de rétractation

Conformément aux dispositions applicables en matière de vente à distance, le client consommateur dispose d’un délai de quatorze (14) jours à compter de la réception de sa commande pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à motiver sa décision, lorsque ce droit est applicable.

Pour exercer ce droit, le client doit nous contacter par e-mail à l’adresse suivante : service@les-echiquiers-du-roi.fr, en indiquant son numéro de commande et les produits concernés.

Les produits doivent être retournés complets, dans leur état d’origine, avec l’ensemble des accessoires, emballages, notices et éléments reçus. Les produits ne doivent pas avoir été utilisés au-delà de ce qui est nécessaire pour en vérifier la nature, les caractéristiques et le bon fonctionnement.

Sauf erreur de notre part ou défaut de conformité avéré, les frais de retour restent à la charge du client.

Le remboursement intervient après réception et vérification des produits retournés, ou après transmission par le client d’une preuve d’expédition du retour, conformément aux dispositions légales applicables.

8.2 Exception au droit de rétractation pour les produits personnalisés

Conformément à l’article L221-28, 3° du Code de la consommation, le droit de rétractation ne peut pas être exercé pour les biens confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés.

Cette exception s’applique notamment aux produits ayant fait l’objet d’une personnalisation à la demande du client, incluant notamment, sans que cette liste soit limitative : gravure, inscription d’un prénom, d’un nom, d’un message, d’une date, d’initiales ou de tout autre élément personnalisé.

En conséquence, tout produit personnalisé ne peut pas être retourné ni remboursé au titre du simple droit de rétractation, dès lors qu’il a été réalisé selon les indications transmises par le client. Une fois personnalisé, ce type de produit ne peut plus être remis en vente.

8.3 Produits gravés

Lorsqu’une gravure est commandée, celle-ci est réalisée selon les informations communiquées par le client au moment de la commande.

Pour les échiquiers pliables personnalisés, sauf indication contraire sur la fiche produit ou accord spécifique écrit, la gravure peut être réalisée au dos de l’échiquier, notamment sur les deux tranches centrales du plateau pliable. Elle n’est donc pas nécessairement visible sur la face de jeu.

Il appartient au client de vérifier attentivement le texte de personnalisation transmis lors de la commande. Les Échiquiers du Roi ne pourra être tenu responsable d’une erreur de texte, d’orthographe, de date ou de formulation lorsque celle-ci provient des informations fournies par le client.

8.4 Garantie légale de conformité

Les produits vendus sur le site bénéficient de la garantie légale de conformité dans les conditions prévues par le Code de la consommation.

Le vendeur est tenu de livrer un bien conforme au contrat. En cas de défaut de conformité avéré, le client peut demander la mise en conformité du produit, par réparation ou remplacement, dans les conditions prévues par la loi. Lorsque la réparation ou le remplacement est impossible, disproportionné ou ne peut intervenir dans les conditions prévues par la loi, le client peut, selon les cas, solliciter une réduction du prix ou la résolution de la vente.

Cette garantie s’applique également aux produits personnalisés lorsqu’un défaut de conformité réel est établi. L’exclusion du droit de rétractation pour les produits personnalisés ne prive donc pas le client de ses droits au titre de la garantie légale de conformité.

8.5 Signalement d’un défaut, d’une erreur ou d’une anomalie

En cas de défaut apparent, d’erreur de produit, d’article manquant, de dommage lié au transport ou de non-conformité alléguée, le client est invité à contacter le service client dans les meilleurs délais à l’adresse suivante : service@les-echiquiers-du-roi.fr.

Afin de permettre l’instruction de la demande, le client devra transmettre les éléments permettant d’identifier et de vérifier le problème rencontré, notamment :

- le numéro de commande ;
- une description précise du problème constaté ;
- des photos de l’emballage extérieur ;
- des photos de l’intérieur du colis ;
- des photos du produit reçu, dans son ensemble ;
- des photos rapprochées du défaut allégué ;
- lorsque la demande concerne une gravure, des photos de la zone de gravure indiquée sur la fiche produit ou communiquée par le service client.

Lorsque les éléments transmis sont insuffisants pour constater le défaut ou la non-conformité alléguée, Les Échiquiers du Roi pourra demander des photos, vidéos ou informations complémentaires avant de statuer sur la demande.

8.6 Retour d’un produit dans le cadre d’une demande de garantie

Lorsqu’un retour est nécessaire pour vérifier un défaut ou une non-conformité, celui-ci devra être préalablement validé par notre service client.

Aucun retour non autorisé ou envoyé en contre-remboursement ne sera accepté.

Le produit retourné devra être complet, correctement protégé, accompagné de tous les accessoires et emballages reçus. Le client est invité à emballer soigneusement le produit afin d’éviter toute détérioration pendant le transport retour.

Après réception et vérification du produit retourné, Les Échiquiers du Roi informera le client de la suite donnée à sa demande : réparation, remplacement, réduction du prix, remboursement total ou refus motivé si le défaut allégué n’est pas constaté ou ne relève pas de la garantie applicable.

8.7 Produits incomplets, endommagés ou utilisés lors du retour

En cas de retour d’un produit incomplet, endommagé, détérioré, sali, utilisé de manière excessive ou retourné sans les accessoires ou emballages nécessaires, Les Échiquiers du Roi se réserve le droit d’appliquer une décote correspondant à la perte de valeur constatée, lorsque cette décote est légalement applicable.

Cette disposition ne fait pas obstacle aux droits du client au titre de la garantie légale de conformité lorsque le défaut est établi.

ARTICLE 9 : TRANSFERT DE PROPRIETE - TRANSFERT DE RISQUES
Le transfert de propriété des produits au profit de l'acquéreur, ne sera réalisé qu'après complet paiement du prix par ce dernier, et ce quelle que soit la date de livraison des dits produits. En revanche, le transfert des risques de perte et de détérioration des produits ne sera réalisé dès livraison et réception desdits produits par l'acquéreur.

ARTICLE 10 : PROTECTION DE VOS DONNÉES PERSONNELLES
Les Échiquiers du Roi est producteur et propriétaire de tout ou partie des bases de données composant le présent site. En accédant au présent site, le client reconnaît que les données le composant sont légalement protégées, et s'interdit notamment d'extraire, réutiliser, stocker, reproduire, représenter ou conserver, directement ou indirectement, sur tout type de support, par tout moyen et sous toute forme que ce soit, tout ou partie qualitativement ou quantitativement substantielle, du contenu des bases de données figurant au site auquel il accède.

ARTICLE 11 : RESPONSABILITE
Les descriptifs des produits présents dans les bases de données de https://les-echiquiers-du-roi.fr ont été saisis d'après les informations communiquées par les éditeurs. Les Échiquiers du Roi n'est pas responsable du contenu des oeuvres et ne pourra voir sa responsabilité engagée à l'égard de l'acquéreur. La responsabilité de Les Échiquiers du Roi ne peut être recherchée en cas de survenance d'un cas de force majeure (grève, inondation, incendie...).

Les produits proposés répondent à la loi de Hong Kong en vigueur. Les Échiquiers du Roi décline toute responsabilité si l'article livré ne respecte pas la législation du pays de livraison (censure, interdiction d'un titre ou d'un auteur...). Les Échiquiers du Roi n'est pas responsable du contenu des sites sur lesquels des liens hypertextes peuvent renvoyer à partir de son propre site.

ARTICLE 12 : DROIT APPLICABLE
Toutes les clauses figurant dans les présentes conditions générales de vente, ainsi que toutes les opérations d'achat et de vente qui y sont visées, seront soumises à la loi de la Pologne.

ARTICLE 13 : ACCEPTATION DE L'ACQUEREUR
Les présentes conditions générales de vente ainsi que les tarifs sont expressément agréés et acceptés par l'acquéreur, qui déclare et reconnaît en avoir une parfaite connaissance, et renonce, de ce fait, à se prévaloir de tout document contradictoire et, notamment, ses propres conditions générales d'achat, l'acte d'achat entraînant acceptation des présentes conditions générales de vente.

Les présentes conditions sont modifiables à tout moment sans préavis par Les Échiquiers du Roi